ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLE-EN-SALLAZ

Active Ville-en-Sallaz 1968-04-02
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes , la répression du braconnage...assurer une meilleure organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ville-en-Sallaz (74250)

Associations de Ville-en-Sallaz

Contact

#

Identifiants

RNA
W742003165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0742001381
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr