ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMANCY

Dissoute Domancy 1968-04-08
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-06-23.

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domancy (74700)

Associations de Domancy

Contact

#

Identifiants

RNA
W742003057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0742001387
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1968-05-02

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.