JARDINS ET VERGERS RETROUVES

Active Saint-Laurent 2010-11-05
M

Mission

aménager un terrain concédé par la commune afin de mettre à la disposition de personnes ou groupe de personne, comme tels, en dehors de toute autre considération, une parcelle de terre à cultiver pour un usage autre que commercial, implanter et entretenir un verger communal sur ce même terrain, créer et entretenir un rucher de démonstration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Laurent (74800)

Associations de Saint-Laurent

Siège INSEE

43 IMPASSE DE LA BEDIERE, 74800 SAINT-LAURENT

Contact

#

Identifiants

RNA
W742001495
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
749989380
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 742S

Activité

espaces naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr