UNE NOUVELLE ERE POUR ANNECY

Active Annecy 2025-05-11
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Mission

participer au débat politique sur l'avenir d'Annecy, du bassin annécien, du Grand Annecy et de son environnement ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L52-8 et L52-12 du code électoral ; l'association se conforme avec la legislation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative au financement de la vie politique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Annecy (74600)

Associations de Annecy

Siège INSEE

15 ROUTE DE L'EGLISE, 74600 ANNECY

Contact

#

Identifiants

RNA
W741011457
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993638949
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-05-11
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Activité

action politique locale

NAF : Activités des organisations politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr