cette association a pour objet de protéger les semences non modifiées et reproductibles en france et dans d'autres pays ; l'association a aussi pour but d'offrir une souveraineté alimentaire à des familles ou des personnes victimes de la faim, elle défendra une agriculture paysanne et écologique ; l'association s'engage pour l'égalité entre les hommes et les femmes ; l'association interviendra, entre autre, grâce à une coopération avec d'autres associations ; les actions de l'association seront possibles et menées grâce aux dons des donateurs ;
Commune
Epagny Metz-Tessy (74370)
Domaine
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : cette association a pour objet de protéger les semences non modifiées et reproductibles en france et dans d'autres pays ; l'association a aussi pour but d'offrir une souveraineté alimentaire à des familles ou des personnes victimes de la faim, elle défendra une agriculture paysanne et écologique ; l'association s'engage pour l'égalité entre les hommes et les femmes ; l'association interviendra, entre autre, grâce à une coopération avec d'autres associations ; les actions de l'association seront possibles et menées grâce aux dons des donateurs ;
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W741010142
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 741P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03