L'ASSOCIATION DU RÉSEAU DES « SITES RIVIÈRES SAUVAGES » LABELLISÉS DE FRANCE ET D'EUROPE
Activité
Mission
gestion et développement du réseau des sites labellisés de France et d'Europe, composé de structures publiques et privées qui adhérent grâce à leur cotisation annuelle, ainsi que des actions liées au programme national d'intérêt général générées par ce réseau et reconnues par les institutions publiques
Commune
Bourg-en-Bresse (01000)
Domaines
Environnement, cadre de vie
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : L'ASSOCIATION DU RÉSEAU DES « SITES RIVIÈRES SAUVAGES » LABELLISÉS DE FRANCE ET D'EUROPE
Nouveau titre : ASSOCIATION DU RÉSEAU DES RIVIÈRES SAUVAGES
Nouvel objet : contribuer à la défense de l'environnement naturel que constituent les rivières et autres cours d'eau, notamment en portant et développant le programme rivières sauvages pour sauvegarder, protéger et labelliser les rivières permettant de créer un réseau de cours d'eau de référence qui constituera des réservoirs de biodiversité et en animant, en interne et vis-à-vis des pouvoirs et institutions publiques, le réseau des sites labellisés sites rivières sauvages composé de structures publiques et privées adhérentes ; elle participe au débat d'idées et contribue à la réflexion sur les rivières
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W741009143
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 845059658
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 84505965800029
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03