ASSOCIATION DES FAMILLES DES ECOLES PRIVEES D'ANNECY

Active Seynod 1905-06-26
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorite canonique competente

Domaines

  • éducation formation
@

Commune & Contact

Commune

Seynod (74600)

Associations de Seynod

Siège INSEE

3 BD COSTA DE BEAUREGARD, 74000 ANNECY

Contact

#

Identifiants

RNA
W741001658
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775654544
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741000009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr