A.P.E.L. LA POMMERAIE/LES SAPINS

Active Épagny Metz-Tessy 1999-07-16
M

Mission

création d'une association de parents d'élèves en vue de défendre leurs intérêts au sein de l'école

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épagny Metz-Tessy (74330)

Associations de Epagny Metz-Tessy

Siège INSEE

1 RUE DES REBATTES, 74330 EPAGNY METZ-TESSY

Contact

#

Identifiants

RNA
W741001183
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532088309
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741012847
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr