ORELLE PATRIMOINE Active Orelle Culture W733004793 422992214 Créée en 1997 sauvegarder et mettre en valeur le patrimoine de la commune d'Orelle Contact WEBhttps://orelle-patrimoine.webnode.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Orelle (73140) 73140 ORELLE Identifiants RNAW733004793 SIREN422992214 HIST.0733002091 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1997, dernière déclaration le 19/04/2025 6 évènements 30/07/1997 Enregistrement INSEE 30/08/1997 Création 30/08/1997 Publication au Journal Officiel 19/04/2025 Dernière déclaration 19/04/2025 Dernier évènement INSEE 19/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.