COMITE DES FETES DE SAINT-PANCRACE Active Saint-Pancrace Comités des fêtes W733000563 794836155 Créée en 1973 organisation des fêtes, bals, théâtres et cinémas, loisirs Contact EMAILcfsaintpancrace@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Pancrace (73300) MAIRIE, 73300 SAINT-PANCRACE Identifiants RNAW733000563 SIREN794836155 SIRET79483615500018 HIST.0733000827 Historique Créée le 08/01/1973, dernière déclaration le 02/03/2025 6 évènements 08/01/1973 Création 08/01/1973 Enregistrement INSEE 08/01/1973 Dernier évènement INSEE 27/01/1973 Publication au Journal Officiel 02/03/2025 Dernière déclaration 01/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.