COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE PONTAMAFREY-MONTPASCAL Active Pontamafrey-Montpascal Comités des fêtes W733000374 Créée en 1989 organisation des loisirs des habitants de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pontamafrey-Montpascal (73300) Identifiants RNAW733000374 HIST.0733001606 Historique Créée le 07/11/1989, dernière déclaration le 25/03/2025 4 évènements 07/11/1989 Création 06/12/1989 Publication au Journal Officiel 25/03/2025 Dernière déclaration 01/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.