CHEVAL NOTRE PASSION Active Sainte-Marie-de-Cuines Équitation W733000040 Créée en 1997 pratique du sport équestre ainsi que toute activité s'y rapprochant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie-de-Cuines (73130) Identifiants RNAW733000040 HIST.0733002077 Historique Créée le 05/05/1997, dernière déclaration le 10/02/2026 4 évènements 05/05/1997 Création 14/06/1997 Publication au Journal Officiel 10/02/2026 Dernière déclaration 11/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.