TENNIS CLUB DE PONT D HYERES Active Chambéry Tennis W732011086 Créée en 1993 pratique du tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chambéry (73000) Identifiants RNAW732011086 HIST.0732006135 Anciennes informations Historique Créée le 03/03/1993, dernière déclaration le 10/01/2023 4 évènements 03/03/1993 Création 03/03/1993 Publication au Journal Officiel 10/01/2023 Dernière déclaration 12/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.