SYNDICAT DES VINS DE JONGIEUX Active Jongieux Économie Agriculture W732009733 Créée en 1988 defendre le cru jongieux Contact WEBcru-jongieux.com
Données officielles Sources / RNA Siège Jongieux (73170) Identifiants RNAW732009733 HIST.0732004267 Anciennes informations Historique Créée le 15/11/1988, dernière déclaration le 23/04/2024 4 évènements 15/11/1988 Création 30/11/1988 Publication au Journal Officiel 23/04/2024 Dernière déclaration 03/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Agriculture Économie 022000conduite d'activités économiques Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.