ASSOCIATION CHAPELLE DE BELLEVAUX Active École Monuments historiques W732005923 Créée en 2017 entretenir l'intérieur et les abords extérieurs ainsi que l'oratoire sur l'ancien couvent en contrebas Contact EMAILasso.chapelle.bellevaux@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège École (73630) Identifiants RNAW732005923 Historique Créée le 14/08/2017, dernière déclaration le 14/08/2017 4 évènements 14/08/2017 Création 14/08/2017 Dernière déclaration 26/08/2017 Publication au Journal Officiel 26/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.