BOULE DE BRISON SAINT-INNOCENT Active Brison-Saint-Innocent Pétanque W732005765 Créée en 1927 pratique du jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brison-Saint-Innocent (73100) Identifiants RNAW732005765 HIST.0732004984 Anciennes informations Historique Créée le 21/01/1927, dernière déclaration le 14/03/2019 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 21/01/1927 Création 14/03/2019 Dernière déclaration 19/03/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.