CIRCULATION CONCERTEE QUARTIERS PRESERVES

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2021-11-17

Activité

Mission

permettre l'expression du public sur les projets de Chambéry-Métropole, de la Ville de Chambéry et des autres communes de l'agglomération, notamment sur ceux qui sont relatifs aux règles d'urbanisme, à l'aménagement des villes et villages de l'agglomération et au développement durable du territoire, sur ceux qui ont une incidence sur la circulation, les moyens de transport et les déplacements Elle intervient au nom de ses adhérents pour la défense de l'environnement tel que défini par la Constitution, les lois et règlements, y compris la santé publique, pour la préservation des sites remarquables, protégés ou non, pour la représentation et la défense des intérêts généraux, patrimoniaux ou moraux de ses adhérents, et plus généralement des habitants et des usagers de son territoire d'intervention

Commune

Chambéry (73000)

Domaine

  • aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W732005380

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 732P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03