ASSOCIATION DE SAVOIE DES MEMBRES DES ORDRES DYNASTIQUES DE LA ROYALE MAISON DE SAVOIE (ASMOD)

Active Saint-Pierre-de-Curtille 2005-09-27
M

Mission

rassembler les membres des ordres dynastiques de la Royale Maison de Savoie qui relèvent de la délégation de Savoie, gérer leur appartenance aux différents ordres dynastiques dont ils relèvent en France

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Coeur de Savoie
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-de-Curtille (73800)

Associations de Cruet

Siège INSEE

3700 ROUTE DE LA CAVE, 73800 CRUET

Contact

#

Identifiants

RNA
W732005131
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
938588993
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0732015595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 731S

Observation : Reprise

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr