COMITE DES FETES D AIGUEBELETTE LE LAC Active Aiguebelette-le-Lac Loisirs Comités des fêtes W732000877 Créée en 1977 creer et coordonner l animation dans la commune d aiguebelette le lac. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aiguebelette-le-Lac (73610) Identifiants RNAW732000877 HIST.0732002120 Historique Créée le 29/12/1977, dernière déclaration le 05/08/2009 4 évènements 29/12/1977 Création 13/01/1978 Publication au Journal Officiel 05/08/2009 Dernière déclaration 13/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.