ASSOCIATION REGIONALE SOCIO CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D APPEL DE CHAMBERY Active Chambéry Entraide Justice W732000631 Créée en 1996 action sociale culturelle t sportive au benefic de l ensemble du personnel justice Contact EMAILarscssavoie@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Chambéry (73000) Identifiants RNAW732000631 HIST.0732007193 Historique Créée le 11/06/1996, dernière déclaration le 01/12/2025 4 évènements 11/06/1996 Création 26/06/1996 Publication au Journal Officiel 01/12/2025 Dernière déclaration 10/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Justice Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Justice 004000justice Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.