LE VIEUX FOUR DES FRASSES Active Notre-Dame-de-Bellecombe Défense & Sauvegarde W731002649 Créée en 2004 rénovation du four Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) Identifiants RNAW731002649 HIST.0731005850 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/2004, dernière déclaration le 03/04/2017 4 évènements 01/09/2004 Création 25/09/2004 Publication au Journal Officiel 03/04/2017 Dernière déclaration 27/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.