ART & FACT Active Marthod Promotion artistique W731001225 Créée en 2011 promotion d'artistes son et lumière Contact EMAILartefact73@hotmail.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Marthod (73400) Identifiants RNAW731001225 Historique Créée le 04/04/2011, dernière déclaration le 26/10/2011 4 évènements 04/04/2011 Création 16/04/2011 Publication au Journal Officiel 26/10/2011 Dernière déclaration 26/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.