ASSOCIATION ' UNE EGLISE POUR VAL-THORENS ' Active Saint-Martin-de-Belleville Patrimoine W731001076 Créée en 1991 agrandissement de l'eglise de val thorens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Belleville (73440) Identifiants RNAW731001076 HIST.0731003891 Historique Créée le 27/03/1991, dernière déclaration le 19/10/2010 4 évènements 27/03/1991 Création 02/05/1991 Publication au Journal Officiel 19/10/2010 Dernière déclaration 23/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.