ASSOCIATION DES COMBATTANTS EN ALGERIE-TUNISIE-MAROC - SECTION DE ST MICHEL DE CHAVAIGNES Active Saint-Michel-de-Chavaignes Anciens combattants W723012198 Créée en 1986 maintien des relations Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel-de-Chavaignes (72440) Identifiants RNAW723012198 HIST.0723005994 Anciennes informations Historique Créée le 24/12/1986, dernière déclaration le 24/12/1986 4 évènements 24/12/1986 Création 24/12/1986 Dernière déclaration 21/01/1987 Publication au Journal Officiel 02/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.