M
Mission
protection, défense et garantie des biens, droits et intérêts matériels en général, des riverains du circuit et notamment en cas d'expropriation par la communauté urbaine du mans ou l' a.c.o. ou de préemption en cas de cession par l'un des membres
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Le Mans Métropole
@
Commune & Contact
Commune
ARNAGE (72230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W723010473
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723001517
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr