ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU HAMEAU DE CHAPITRE ET TOUCHERONDE (A.P.H.C.T.)

Active Le Breil-sur-Mérize 2004-06-03
M

Mission

défendre les droits et intérêts des propriétaires du hameau de chapitre et toucheronde. faire savoir sa capacité de propositions. participer aux projets concernant ce hameau, préserver la zone verte, représenter et défendre auprès des organismes privés et publiques les propriétaires. préserver la qualité de vie des propriétaires riverains.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Le Gesnois Bilurien
@

Commune & Contact

Commune

Le Breil-sur-Mérize (72370)

Associations de Le Breil-sur-Mérize

Contact

#

Identifiants

RNA
W723008450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723011441
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 723P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr