M
Mission
organiser le financement de la campagne électorale de m. alain boucheron en vue de l'élection cantonale prévue pour les 20 et 27 mars 1994, conformément à la loi du 15 janvier l990 relative à la limitation des dépenses.
Domaines
- justice 👉 Le Mans Métropole
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Commune & Contact
Commune
Le Mans (72100)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W723006620
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723008024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 reprise dossier sitadelle le 27.07.2015
Activité
justice
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr