ASSOCIATION D'EPINEU LE CHEVREUIL POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.P.P.M.A.

Active Épineu-le-Chevreuil 1936-05-05
M

Mission

Détenir et gérer droits de pêche sur domaines publics et privés de l'Etat et des collectivités locales ou de riverains.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épineu-le-Chevreuil (72540)

Associations de Épineu-le-Chevreuil

Contact

#

Identifiants

RNA
W723000577
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723000668
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 723P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr