RESPECT RIVERAINS RALLYES

Active Saint-Léger-sous-la-Bussière 2011-02-21
M

Mission

défendre, concernant les rallyes et courses de véhicules sur voie publique organisés en Saône-et-Loire, les intérêts et la sécurité des biens et des personnes résidentes et en particuliers des riverains des itinéraires concernés, l'environnement du territoire traversé, en termes de bruit et pollution subis par les habitants mais également par la faune, la flore et tous les espaces fragiles, le droit d'expression et de négociation des riverains avec les autorités et collectivités autorisant et contrôlant les évènements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Léger-sous-la-Bussière (71520)

Associations de Saint-Léger-sous-la-Bussière

Contact

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Identifiants

RNA
W715001577
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 715P

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr