COMITE D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DE L'EGLISE DE RATENELLE Active Ratenelle Religion Monuments historiques W715000542 Créée en 1993 AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE L'EGLISE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ratenelle (71290) Identifiants RNAW715000542 HIST.0715003584 Historique Créée le 18/03/1993, dernière déclaration le 28/03/2012 4 évènements 18/03/1993 Création 07/04/1993 Publication au Journal Officiel 28/03/2012 Dernière déclaration 08/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Monuments historiques Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1993-04-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.