CONSCRITS MONTPONT 2026 Active Montpont-en-Bresse Divers W714005463 Créée en 2025 organisation du banquet des conscrits en 2026 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Montpont-en-Bresse (71470) Identifiants RNAW714005463 Historique Créée le 28/08/2025, dernière déclaration le 28/08/2025 4 évènements 28/08/2025 Création 28/08/2025 Dernière déclaration 02/09/2025 Publication au Journal Officiel 02/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/08/2025 / Création 28/08/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.