PAROISSE DE BRUAILLES Active Bruailles Religion Monuments historiques W714001691 Créée en 2016 réalisation de travaux nécessaire à l'intérieur de l'église Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruailles (71500) Identifiants RNAW714001691 Historique Créée le 17/02/2016, dernière déclaration le 17/02/2016 4 évènements 17/02/2016 Création 17/02/2016 Dernière déclaration 27/02/2016 Publication au Journal Officiel 02/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Monuments historiques Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.