AMICALE DES CONSCRITS 2006 DE BRUAILLES Active Bruailles Militaires W714001561 Créée en 2006 fÊte des conscrits Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruailles (71500) Identifiants RNAW714001561 HIST.0714008126 Anciennes informations Historique Créée le 06/03/2006, dernière déclaration le 06/03/2006 4 évènements 06/03/2006 Création 06/03/2006 Dernière déclaration 01/04/2006 Publication au Journal Officiel 03/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.