CLUB DE TIR DE L'ETANG Active Frangy-en-Bresse Plein air W714001339 Créée en 1986 opratique des disciplines sportives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Frangy-en-Bresse (71330) Identifiants RNAW714001339 HIST.0714000879 Anciennes informations Historique Créée le 15/09/1986, dernière déclaration le 28/07/1988 4 évènements 15/09/1986 Création 15/10/1986 Publication au Journal Officiel 28/07/1988 Dernière déclaration 23/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Plein air Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1986-10-15 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.