LA SAINT-HUBERT DE CHARETTE 'SOCIETE DE CHASSE' Active Charette-Varennes Protection animaux Échanges locaux W714001057 Créée en 1946 oexercice de la chasse ; repression du braconnage et destruction des nuisibles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charette-Varennes (71270) Identifiants RNAW714001057 HIST.0714000039 Historique Créée le 13/02/1946, dernière déclaration le 19/08/2024 4 évènements 13/02/1946 Création 10/03/1946 Publication au Journal Officiel 19/08/2024 Dernière déclaration 19/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux / Échanges locaux Protection animaux 024026protection des animaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1946-03-10 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.