CONSCRITS MONTPONT 2025 Active Montpont-en-Bresse Échanges locaux Socioculturel W714000993 Créée en 2012 préparation du banquet des conscrits de Montpont-en-Bresse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montpont-en-Bresse (71470) Identifiants RNAW714000993 Historique Créée le 22/09/2012, dernière déclaration le 03/09/2024 4 évènements 22/09/2012 Création 03/11/2012 Publication au Journal Officiel 03/09/2024 Dernière déclaration 10/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Socioculturel Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.