COMITE DE LA FOIRE DE LA SAINT SIMON Active Cuiseaux Comités des fêtes W714000766 537455412 Créée en 1984 organisation et developpement de la foire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Cuiseaux (71480) 71480 CUISEAUX Identifiants RNAW714000766 SIREN537455412 HIST.0714000806 Anciennes informations Historique Créée le 01/06/1984, dernière déclaration le 05/08/2020 6 évènements 01/06/1984 Création 25/07/1984 Publication au Journal Officiel 10/06/2011 Enregistrement INSEE 10/06/2011 Dernier évènement INSEE 05/08/2020 Dernière déclaration 05/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.