FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE Active Bellevesvre Anciens combattants W714000104 429441272 Créée en 1989 REGROUPER ET DEFENDRE LES ANCIENS COMBATTANTS. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bellevesvre (71270) RUE DU LOUVOT, 39140 NANCE Identifiants RNAW714000104 SIREN429441272 HIST.0714000958 Historique Créée le 07/02/1989, dernière déclaration le 11/12/2025 5 évènements 07/02/1989 Création 01/01/1996 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/12/2025 Dernière déclaration 11/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.