COMITE DES FETES DE DEVROUZE Active Devrouze Socioculturel Salons et congres W714000080 897533550 Créée en 2008 organiser des évènements sur la commune de Devrouze en engageant l'ensemble du tissu associatif de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Devrouze (71330) 10 LE BOURG, 71330 DEVROUZE Identifiants RNAW714000080 SIREN897533550 Historique Créée le 23/12/2008, dernière déclaration le 23/04/2026 6 évènements 23/12/2008 Création 23/12/2008 Enregistrement INSEE 23/12/2008 Dernier évènement INSEE 10/01/2009 Publication au Journal Officiel 23/04/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/04/2026 / Modification 23/04/2026 Modification Titre : DEVROUZE ASSOCIATIONS devient COMITE DES FETES DE DEVROUZETransfert du siège : 10 Le Bourg, 71330 Devrouze Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Salons et congres Socioculturel 009000action socio-culturelle Salons et congres NAF 82.30ZOrganisation de foires, salons professionnels et congrès Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.