ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE PIERRE-DE-BRESSE (O.G.E.C.)

Active Pierre-de-Bresse 1983-05-04
M

Mission

ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMEN- TAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RENCON-

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pierre-de-Bresse (71270)

Associations de Pierre-de-Bresse

Siège INSEE

3 ROUTE DE LAYS, 71270 PIERRE-DE-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W714000026
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778614768
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714000759
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

éducation formation

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr