ASSOCIATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES DE RATTE ET MONTAGNY

Activité

Mission

PROCURER, LES JOURS DE CLASSE, UN REPAS SAIN ET SUBSTANTIEL AUX ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DES COMMUNES QUI LE DESIRENT, AFIN DE LEUR ASSURER UNE BONNE SANTE ET DE FAVORISER LA FREQUENTATION SCOLAIRE ; DE CONTRIBUER Â L'EDUCATION DES ENFANTS EN LEUR

Commune

Montagny-près-Louhans (71500)

Domaine

  • Tourisme

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

Diffusez vos offres dédiées aux associations : Devenez partenaire

Secteur

Les associations du département

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : Organiser et gérer le service de restauration destiné aux enfant inscrits dans les écoles primaires et maternelles des communes de Ratte et Montagny-près-Louhans. elle procure les jours de classe un repas sain et substantiel aux élèves des écoles publiques des communes qui le désirent et qui ont rempli un contrat d'inscription pour l'année scolaire en c ours
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 71
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Louhans

Identifiant annonce : 202600071512

Numéro de l'annonce : 1512

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W714000015

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0714000998

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 714S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03