ASSOCIATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES DE RATTE ET MONTAGNY

Active Montagny-près-Louhans 1939-04-02
M

Mission

Organiser et gérer le service de restauration destiné aux enfant inscrits dans les écoles primaires et maternelles des communes de Ratte et Montagny-près-Louhans. elle procure les jours de classe un repas sain et substantiel aux élèves des écoles publiques des communes qui le désirent et qui ont rempli un contrat d'inscription pour l'année scolaire en c ours

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Commune & Contact

Commune

Montagny-près-Louhans (71500)

Associations de Montagny-près-Louhans

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Identifiants

RNA
W714000015
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0714000998
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-12
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  • Nouvel objet : Organiser et gérer le service de restauration destiné aux enfant inscrits dans les écoles primaires et maternelles des communes de Ratte et Montagny-près-Louhans. elle procure les jours de classe un repas sain et substantiel aux élèves des écoles publiques des communes qui le désirent et qui ont rempli un contrat d'inscription pour l'année scolaire en c ours
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Tourisme

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr