M
Mission
la défense, la vigilance et la protection de la santé, de l'environnement et du patrimoine (mis au pied du mur devant l'implantation d'un bâtiment industriel, dans un quartier résidentiel sportif et éducatif, dans la proximité d'un bâtiment historique)
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Entre Arroux, Loire et Somme
@
Commune & Contact
Commune
Bourbon-Lancy (71140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W713003978
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr