OLYMPIQUE SPORTIF MOTTOIS Dissoute La Motte-Saint-Jean Football W713003537 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2023-01-04. opratique du football
Données officielles Sources / RNA Siège La Motte-Saint-Jean (71160) Identifiants RNAW713003537 HIST.0713003605 Anciennes informations Historique Créée le 21/06/1995, dernière déclaration le 18/01/2023 5 évènements 21/06/1995 Création 12/07/1995 Publication au Journal Officiel 04/01/2023 Dissolution 18/01/2023 Dernière déclaration 14/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.