SYNDICAT DU CHEVAL DE TRAIT - LA CLAYETTE - CHAROLLES (PA) Active La Clayette Agriculture W713002407 Créée en 1991 creation d'un concours foire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Clayette (71800) Identifiants RNAW713002407 HIST.0713000292 Historique Créée le 19/11/1991, dernière déclaration le 06/05/2002 4 évènements 24/03/1929 Publication au Journal Officiel 19/11/1991 Création 06/05/2002 Dernière déclaration 08/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.