ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN B.T.S. QUALITE (PA) Active Charolles Personnel scolaire W713002047 Créée en 2000 financement des sorties culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charolles (71120) Identifiants RNAW713002047 HIST.0713004140 Historique Créée le 11/10/2000, dernière déclaration le 11/10/2000 4 évènements 11/10/2000 Création 11/10/2000 Dernière déclaration 11/11/2000 Publication au Journal Officiel 18/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.