ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE : LA BREME PARODIENNE

Active Hautefond 1924-10-24
M

Mission

AFFERMAGE DES LOTS DE PECHE, LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES RIVIERES ET CANAUX ; REPEUPLEMENT DES COURS D'EAU

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hautefond (71600)

Associations de Hautefond

Contact

#

Identifiants

RNA
W713000267
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0713000215
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 713S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr