LA VIGNE

Active Sanvignes-les-Mines 1995-12-19
M

Mission

PLANTATION D'UNE VIGNE ASSOCIATIVE SUR LA COMMUNE DE SANVIGNES- LES-MINES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanvignes-les-Mines (71410)

Associations de Sanvignes-les-Mines

Siège INSEE

1653 RUE JEAN JAURES, 71410 SANVIGNES-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W713000227
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
910221175
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713003638
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Culture de la vigne

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr