Mission
protéger le citoyen, les paysages, l'environnement, les bâtiments anciens, la qualité de vie, les droits des citoyens et défendre leurs intérêts vis à vis notamment des administrations, préserver, promouvoir et mettre en valeur les paysages, les batiments anciens et le patrimoine, sensibiliser le public et les autorités au respect des paysages, des batiments anciens et du patrimoine, organiser des mobilisations publiques et agir en justice
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Sud Côte Chalonnaise
- préservation du patrimoine 👉 Sud Côte Chalonnaise
Commune & Contact
Commune
Rosey (71390)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr