LES JARDINS POTAGERS FRALOIS Active Fragnes-La Loyère Jardins W712005086 Créée en 2017 culture des jardins à titre familial Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fragnes-La Loyère (71530) Identifiants RNAW712005086 Historique Créée le 05/05/2017, dernière déclaration le 15/03/2024 4 évènements 05/05/2017 Création 13/05/2017 Publication au Journal Officiel 15/03/2024 Dernière déclaration 19/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.