SOCIETE AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAINT-MAURICE-EN-RIVIERE Active Saint-Maurice-en-Rivière Sapeurs pompiers W712003691 Créée en 1931 allocations pour le perfectionnement du corps Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-en-Rivière (71620) Identifiants RNAW712003691 HIST.0712000644 Historique Créée le 16/12/1931, dernière déclaration le 09/03/2006 4 évènements 16/12/1931 Création 06/01/1932 Publication au Journal Officiel 09/03/2006 Dernière déclaration 04/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.